Marque renouvelée - Marque en vigueur

AS
A. SALMON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1330122
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2025
AS de A. SALMON

Présentation de la marque AS

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. SALMON domicilié(e) 3155, rue de la Lys, Bac Saint Maur - 62840 - SAILLY-SUR-LA-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AS arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

A. SALMON a également déposé les autres marques suivantes : TISKI , TROI MIL , SALMON , NOVALIN , LIN PARIS , TOILTISS , LIN & LINS PARIS


A. SALMON, Société par Actions Simplifiée - 3155, rue de la Lys, Bac Saint Maur - 62840 - SAILLY-SUR-LA-LYS - France - SIREN 456501261


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2005 n°2297831 - Publication au BOPI 2005-09-27

Renouvellement sans limitation n°2056926 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426308 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661805 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2015 n°2602192 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-13

Des fils.Des tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).